Mairie
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
- Le prochain Conseil Municipal aura lieu le MARDI 24 JANVIER 2012 à 20h00
- ATTENTION, EXCEPTIONNELLEMENT LE CONSEIL AURA LIEU À LA SALLE LA MUSARDIÈRE
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 23 novembre 2011
2. PRESENTATION PUBLIQUE DU PROJET CENTRE AQUATIQUE
A. Décision sur l'attribution de la procédure du projet de centre aquatique suite au choix du candidat retenu de la commission de dialogue.
B. Déclassement et désaffectation d'une partie du domaine public -
C. Bail à construction
D. Acte tripartite pour assurer le paiement d'indemnités si annulation du projet.
3. FINANCES :
A. Délibération pour le versement d'acomptes de subvention à CHATEL TOURISME au titre de l'année 2012.
B. Mission locale du Chablais : décision sur le versement d'une cotisation à la Mission Locale Jeunes du Chablais pour l'année 2012.
C. Autorisation à donner à M. le Maire pour engager les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2012.
D. Tarifs des droits de places sur le marché hebdomadaire suite à l'avis du Syndicat des Commerçants non sédentaires.
4. MARCHES PUBLICS / JURIDIQUE
A. Avenant n° 5 au marché d'Assurances - lot n° 3 flotte automobile passé avec la Société SMACL Assurances au titre des modifications 2011
B. Liste des marchés conclus en 2011
C. Transaction avec VEOLIA Transports pour le rachat des bus
5. PLAN DE FINANCEMENT DU SYANE
Adoption plan de financement complémentaire pour route du Petit-Châtel - Vora (création réseau fibre optique non prévu initialement).
6. PERSONNEL
A. Création d'un poste à temps complet d'Adjoint Technique 2ème classe pour le recrutement d'un agent polyvalent affecté au service Voirie, spécialité maçon (remplacement agents partis).
B. Délibération pour le recrutement de personnel pour remplacer des agents momentanément indisponibles pendant l'année 2012.
C. Information sur le recrutement du Directeur des Services Techniques.
7. ENVIRONNEMENT
Modification du règlement d'accès à la déchetterie pour les Déchets Ménagers Spéciaux (DMS)
8. PROJET AMENAGEMENT GEOROUTE du CHABLAIS :
Autorisation à donner à M. le Maire pour signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l'équipement de la géoroute
9. URBANISME / TERRAIN :
A. Vente du terrain communal - emprise du bâtiment « Les Amis de là-haut »
B. Ouverture enquête publique pour intégration dans le domaine public des voies privées ouvertes à la circulation publique.
C. Eboulement lieu-dit « Les Masses » - note sur nécessité de réalisation des travaux - demande de subvention.
Vente du terrain communal correspondant à l'implantation des constructions existantes.
10. AGRICULTURE / FORETS
A. Sujet présenté par M. Pascal RUBIN (Président Commission Agriculture) - Projet de convention pour exploitation terrain communal à Super-Châtel avec un agriculteur
B. Proposition d'état d'assiette des coupes de bois pour l'exercice 2012 dressée par l'ONF.
11. AVIS Conseil sur les déclarations d'intention d'aliéner.
12. INFORMATIONS sur les marchés et actes passés dans le cadre de la délégation du Maire.